Déposée le 26 septembre 1978 par SOCIETE FRANCAISE DES METAUX OUVRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « LES METAUX OUVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE FRANCAISE DES METAUX OUVRES domicilié(e) (Société anonyme) Route de Saint Loup, 70001 VESOUL. - France.
La marque LES METAUX OUVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1068938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE FRANCAISE DES METAUX OUVRES a également déposé les autres marques suivantes : MINERVA
SOCIETE FRANCAISE DES METAUX OUVRES - (Société anonyme) Route de Saint Loup, 70001 VESOUL. - France
Inscription - Transmission de propriété n°32537 - Publication au BOPI 1979-017
Meubles, glaces, cadres, porte-revues, porte-parapluies, jardinières, en particulier en cuivre ou en étain.articles de décoration de la table et de la maison, en étain et/ou en cuivre, en particulier bougeoirs, cache-pots, vases, arrosoirs, seaux, chaudrons;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage, la puériculture et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), ustensiles de cuisine ou domestiques avec ou sans revêtement anti-adhésifs, en particulier bouilloires non-électriques, pots à lait, casseroles, poêles à frire, cocottes et faitouts, plats à four, plats à rôtir, friteuses, moules, sauteuses, sorbetières, rôtissoires, yaourtières, essoreuses à salade;émulsionneurs à crême, distributeurs de glacons, appareils domestiques pour fabriquer du fromage frais;brosses (à l'exception des pinceaux), en particulier brosses à dents électriques et non-électriques;instruments, appareils et matériels de nettoyage, en particulier balais-brosses, ramasse-miettes, aspirateurs non-électriques et leurs accessoires, pulvérisateurs et brumisateurs utilisés pour parfumer, désinfecter, hydrater;poterie, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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